Il n’est nullement rare que le personnel hospitalier, notamment les infirmiers, repondent a des appels telephoniques de familles de patients hospitalises, qui demandent des nouvelles de leur proche. Exercice ardu pour celui qui prend l’appel etant donne qu’il se pose alors le sujet de savoir jusqu’ou aller dans la communication d’informations, dont certaines peuvent etre couvertes par le secret professionnel. Voici certains elements de reponse qui concernent une infirmiere mais qui paraissent transposables a tous les professionnels de sante confrontes a un appel.

Sommaire

• Que pourra dire l’infirmier concernant le voyage du patient ?
• Que est en mesure de penser l’infirmier sur l’etat de sante du patient ?
• Comment faire en pratique lorsque la famille d’un patient appelle?

Que va penser l’infirmier sur le sejour du patient ?

L’article R. 1112-45 du code en sante publique (CSP) reste clair : “A l’exception des mineurs soumis a l’autorite parentale et sous reserve des dispositions du discours L. 1111-5, les hospitalises vont pouvoir reclamer qu’aucune indication ne soit donnee sur leur presence dans l’etablissement ou sur un etat de sante.”

Aussi, aussi si la plupart precisions semblent anodines (le patient est remonte dans sa chambre, se repose, l’intervention s’est bien passee, etc.), elles peuvent etre contraires a J’ai volonte du malade de garder le hospitalisation secrete, a l’egard de bien ou partie de son entourage.

Si le patient a exprime votre volonte de discretion via son sejour, l’infirmier ne pourra donner aucune information au portable.

Si le patient n’a jamais exprime de volonte particuliere, bien est alors affaire de circonstances.

Si l’hospitalise est une personnalite connue et meme s’il n’a pas donne de consignes, la prudence sera evidemment de mise en cas d’appel d’une personne se presentant tel 1 proche.

Il en ira de meme s’il existe un conflit familial dont l’equipe a connaissance.

En revanche, dans la majorite des cas, il va etre bien complexe de s’assurer de l’accord du patient quant a l’opportunite de donner des informations sur sa presence au service.

Au sein des realises, il parai®t minimum realiste de proner un refus absolu de communiquer, principalement quand l’appelant se presente tel un membre de l’entourage eloigne geographiquement, qui n’a pas d’autres possibilites d’avoir des nouvelles.

Mais l’infirmier doit aussi rester prudent et garder a l’esprit qu’il n’est jamais totalement exclu qu’il engage sa responsabilite s’il devoile la presence d’un patient qui souhaitait la garder secrete.

Cependant, l’absence de jurisprudence dans votre sujet parai®t demontrer la rarete des mises en cause.

Que peut dire l’infirmier sur l’etat de sante du patient ?

L’article R. 1112-45 deja cite ajoute : “En l’absence d’opposition des interesses, les indications d’ordre medical telles que diagnostic et evolution en maladie ne peuvent etre precisions que avec les medecins dans les conditions definies par le code de deontologie ; nos renseignements courants sur l’etat du malade peuvent etre fournis avec des cadres infirmiers.”

Les textes ne definissent pas votre qu’il va falloir entendre via “renseignements courants sur l’etat du malade”. Compte tenu d’la formulation de l’article R. 1112-45, on va pouvoir supposer qu’il s’agit des renseignements autres que celles portant sur le diagnostic et l’evolution une maladie. Mais en pratique, ainsi, compte tenu de l’etendue du panel d’informations potentiellement transmissibles sur l’etat de sante d’une personne, il va i?tre beaucoup Complique de determiner jusqu’ou le cadre infirmier pourra aller.

On aura note que seul le cadre infirmier est vise via le texte.

L’infirmier qui se voit interroge avec l’entourage d’un malade dans son etat de sante va devoir donc transmettre l’appel a 1 cadre.

Comment Realiser en pratique lorsque la famille d’un patient appelle?

C’est beaucoup complexe de determiner une conduite a tenir qui serait applicable, quelles que soient les circonstances. Un franchement milieu doit etre recherche entre une attitude imprudente, source possible de mise en cause, et un refus brutal pour les amis, surtout s’ils sont eloignes geographiquement.

A noter que dans le contexte particulier d’appelants qui contactent votre etablissement hospitalier parce qu’ils seront a J’ai recherche d’un proche dont ils paraissent sans nouvelles et qui pourrait avoir ete admis en hospitalisation, il peut exister des procedures bien precis.

A titre d’exemple, en 39 agences de l’AP-HP : “Comment savoir si un individu est hospitalisee”